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Marques déposées par monsieur IVAN LE MINTIER DE LA MOTTE -BASSE
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INSTITUT AR MELL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT AR MELL
Monsieur IVAN LE MINTIER DE LA MOTTE -BASSE

Numéro de dépôt :
4541831
Date de dépôt :
09/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2029
INSTITUT AR MELL de IVAN LE MINTIER DE LA MOTTE -BASSE

Présentation de la marque INSTITUT AR MELL

Déposée par voie électronique le 9 avril 2019 par monsieur IVAN LE MINTIER DE LA MOTTE -BASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT AR MELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est monsieur IVAN LE MINTIER DE LA MOTTE -BASSE domicilié(e) 1 LA MOTTE-BASSE - 22330 - LE GOURAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur IVAN LE MINTIER DE LA MOTTE-BASSE domicilié(e) 1 LA MOTTE-BASSE - 22330 - LE GOURAY - France.

La marque INSTITUT AR MELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT AR MELL arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

IVAN LE MINTIER DE LA MOTTE -BASSE a également déposé les autres marques suivantes : INLAB ORA


Monsieur IVAN LE MINTIER DE LA MOTTE -BASSE - 1 LA MOTTE-BASSE - 22330 - LE GOURAY - France


Monsieur IVAN LE MINTIER DE LA MOTTE-BASSE - 1 LA MOTTE-BASSE - 22330 - LE GOURAY - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.